Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCROIPLANTES
LAPAILLE TOURTOY Micheline

Numéro de dépôt :
94505386
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque ACCROIPLANTES

Déposée le 3 février 1994 par LAPAILLE TOURTOY Micheline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCROIPLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est LAPAILLE TOURTOY Micheline, domicilié(e) 4, rue St-Vincent-de-Paul, 59491 VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURTOY Micheline - France.

La marque ACCROIPLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCROIPLANTES est expirée depuis le 3 février 2004.

LAPAILLE TOURTOY Micheline a également déposé les autres marques suivantes : STOPCRYPTO , STOPCRYPTO , OTECHLORE , CHEL - AQUA , OTECHLORE , ACCROIPLANTES


LAPAILLE TOURTOY Micheline - 4, rue St-Vincent-de-Paul, 59491 VILLENEUVE D'ASCQ - France


TOURTOY Micheline - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Solution de produits chimiques destinée à favoriser l'accroissement des plantes aquatiques d'aquariums

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.